Ordres de service - Modèle 2023
Ordre de service d'arrêt des travaux
Un ordre de service d’arrêt est une directive formelle pour donner ordre d’arrêter une prestation de travaux ou de service dans un marché, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
Cet ordre de service a des formalité de rédaction et vous pouvez trouver un modèle exploitable ci-dessous :
Ordre de service de reprise
Un ordre de service de reprise est une directive formelle pour donner ordre de reprise d’une prestation de travaux ou de service dans un marché, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
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Ordre de service d'ajournement
Un ordre de service d’ajournement est une directive formelle pour donner ordre de suspendre l’exécution des travaux pour une durée bien déterminée, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
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Ordre de service de réception provisoire partielle
Un ordre de service de réception partielle est une directive formelle pour réceptionner partiellement un ou plusieurs ouvrage compris dans le marché, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
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Ordre de service de réception provisoire pour rectification des anomalies
Un ordre de service de réception partielle est une directive formelle pour réceptionner partiellement un ou plusieurs ouvrage compris dans le marché en retrouvant des anomalies à rectifier dans ce cas il faut mentionner dans l’OS les malfaçons trouver et donner l’ordre de les rectifier, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
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Ordre de service de réception définitive partielle
Un ordre de service de réception définitive partielle est une directive formelle pour réceptionner définitivement et d’une façon partielle des ouvrages réceptionné provisoirement et d’une façon partielle après le passage de la durée de garantie et sans anomalies trouvées, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
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Ordre de service de réception définitive
Un ordre de service de réception définitive est une directive formelle pour réceptionner définitivement le projet du marché après le passage de la durée de garantie et sans anomalies trouvées, c’est une pièce contractuelle notifiée par le maître d’ouvrage et établie en deux exemplaires et enfin inscrit au registre du marché sous un numéro pour pour calendrier le marché et le mettre en formalité légale.
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